menu
Mairie
Conseil Municipal
Comptes Rendus
Intercommunalité
Démarches en Ligne
Risques Majeurs
Actions Sociales
Urbanisme & Assainissement
La Commune
Histoire et Patrimoine
Situation Géographique & Plan
Pujaudran en Chiffres
Istoria e Patrimoni
Galeries de photos
Vie pratique
Numéros Utiles
Santé - Médecins
Salles à Louer
Matériel à Louer
Annuaire des Associations
Civisme
Environnement
Médiathèque & Ludothèque
Activités Touristiques & Loisirs
Transports
Gestion des Déchets
Vie économique
Le Marché Plein Air
Annuaire des Professionnels
Annuaire de la Santé
Jeunesse
Petite Enfance
Ecole Maternelle
Ecole Elémentaire
ALAE / ALSH
Collèges
Lycée
Transports Scolaires
Vacances Scolaires
Restauration Scolaire
language
PV du 18 décembre 2023
Accueil
/
Mairie
/
Comptes Rendus
/
PV du 18 décembre 2023
20/12/2023
Pièces jointes
file_download
PV du 18 décembre 2023.pdf (PDF - 1.29Mo)
×
×
Contact Mairie
Votre Nom
*
Ce champ est obligatoire
Votre Prénom
*
Ce champ est obligatoire
Votre email
*
Ce champ est obligatoire
Sujet de votre message
*
Ce champ est obligatoire
Votre Message
*
Ce champ est obligatoire
Pièces jointes
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes